Fondée en 2015, sous le nom de « Société Histoire et Patrimoine du District Urbain de Faulquemont« , l’association se propose de promouvoir les recherches sur l’histoire et le patrimoine du territoire et de ses environs.
La société collationne un fonds documentaire : livres, archives, iconographies, enregistrements numériques, vidéos.
Elle se propose de numériser tout document privé qu’elle restituera immédiatement au propriétaire.
Elle met son fonds à disposition des chercheurs, étudiants, scolaires et membres de la société.
Son ambition est de s’enrichir de nouveaux membres actifs ou sympathisants.
Le comité
KOPPERS Alain, Président
BECK Stéphane, Vice-Président
DUFOUR Jean-Paul, Trésorier
BASTIEN Paul, Trésorier adjoint
ROHR Martin, Secrétaire
THIL Michèle, Secrétaire adjointe
Albert Marie-José, Assesseure
BOULANGER Erwin, Assesseur
Les membres fondateurs
ALBERT Marie-José
THIL Michèle
BECK Stéphane
BOULANGER Erwin
DUFOUR Jean-Paul
GULDNER Jean-Gérard
KLEINE Albert
KOPPERS Alain
ROHR Martin
SOCIETE D’HISTOIRE ET PATRIMOINE DU DISTRICT URBAIN DE FAULQUEMONT
STATUTS
TITRE 1 : CONSTITUTION, OBJET, SIEGE ET DUREE DE L’ASSOCIATION
ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION
Entre toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts, il est formé une association nommée
SOCIETE D’HISTOIRE ET PATRIMOINE DU DISTRICT URBAIN DE FAULQUEMONT
Cette association est régie par les articles 21 à 79 du code civil local maintenu en vigueur dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, par la loi d’introduction de la législation civile française du 1er juin 1924, ainsi que les présents statuts.
L’association ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux.
ARTICLE 2 : OBJET DE L’ASSOCIATION
Sur l’ensemble du territoire du District Urbain de Faulquemont et de sa proximité, l’association a pour objet la recherche et la promotion de l’histoire locale, le recensement, la protection et la sauvegarde du patrimoine par :
– La mise en œuvre d’actions pédagogiques et culturelles destinées à susciter l’intérêt du public notamment scolaire.
– La sauvegarde par numérisation des archives paroissiales, communales et particulières.
– La promotion de tout travail de recherches d’histoire locale.
– La protection, la restauration et la sauvegarde des petits monuments.
– L’acquisition et l’entretien d’immeubles pour en assurer la sauvegarde ou réaliser l’objet social.
– La sensibilisation des particuliers concernant leur patrimoine, patrimoine dont ils n’ont pas toujours conscience.
– Toute manifestation qui promeut la vulgarisation de l’histoire locale et le patrimoine.
– L’accès de tous aux documents et fonds documentaires recueillis par l’association.
– La sensibilisation à la faune et la flore locale, favoriser l’art sous toutes ses formes : peinture, musique, céramique, photographie, productions d’auteurs locaux.
– L’organisation de voyages et excursions à visée pédagogique.
ARTICLE 3 : LES MOYENS DE L’ASSOCIATION SONT:
– Toutes les manifestations qui permettent la réalisation de l’objet social.
– Tes cotisations des membres.
– Dons et legs que l’association acceptera.
– Subventions de toute nature.
– La vente permanente ou occasionnelle de tous les produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.
ARTICLE 4 : SIEGE
L’adresse du siège de l’association est fixée :
Médiathèque » Les Halles »
Rue de la République
57380 FAULQUEMONT
ARTICLE 5 : DUREE
La durée de l’association est illimitée
TITRE 2 : COMPOSITION
ARTICLE 6 : COMPOSITION
L’association se compose de membres actifs et de membres d’honneur. Il est souhaitable que chaque commune soit représentée par une personne, élu ou non.
L’association aura la possibilité de s’adjoindre, par ailleurs les personnes physiques ou morales compétentes, en cas de besoin, dans les domaines les plus divers.
ARTICLE 7 : COTISATIONS
La cotisation annuelle due par les membres est proposée par le comité et fixé par l’assemblée générale ordinaire
TITRE 3 : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
ARTICLE 8 : LE BUREAU
Les membres de l’association élisent un bureau composé d’au moins sept membres ; ce bureau désignera en son sein :
Un président
Un vice-président
Un trésorier
Un secrétaire
Un ou plusieurs assesseurs
En cas de vacance, ou de démission d’ un ou de plusieurs membres, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale ordinaire. les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Réunion du comité :
Le comité se réunit chaque fois qu’il est convoqué par le Président et au moins deux fois par an.
ARTICLE 9 : RETRIBUTION
Les membres du Comité et du Bureau ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.
ARTICLE 10 : REMBOURSEMENT DE FRAIS
Seuls les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement de leur mandat ainsi que les dépenses autorisées et engagées par le bureau seront remboursés et ce au vu des pièces justificatives.
ARTICLE 11 : LES ASSEMBLEES GENERALES
Au moins une fois par an les membres majeurs et à jour de cotisations sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire par le président. La convocation doit parvenir quinze jours avant la date retenue.
La convocation doit mentionner l’ordre du jour. Seules les résolutions figurant à l’ordre du jour seront valables. Les votes se font à main levée sauf si le quart des membres au moins demande un vote à bulletin secret.
Un membre présent ne peut détenir plus d’un pouvoir.
Une feuille de présence est signée par chaque membre.
Les décisions seront prises à la majorité des membres présents et représentés.
Article12 : Assemblée Générale Ordinaire
-L’assemblée entend les différents rapports : rapport moral, rapport d’activité et rapport du trésorier.
-Les commissaires vérificateurs donnent lecture de leurs investigations.
-Après avoir délibéré sur la gestion du Comité, l’assemblée approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget prévisionnel de l’exercice suivant et délibère sur les autres questions figurant à l’ordre du jour.
-Elle pourvoit au renouvellement des membres du Comité
-Elle désigne pour un an les deux vérificateurs aux comptes qui sont chargés de la vérification annuelle de la gestion du trésorier.
-Elle fixe le montant de la cotisation annuelle à verser par les membres.
-Les résolutions de l’Assemblée Générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents.
-Elle procède aux élections des membres à renouveler.
-Elle est compétente pour prononcer les exclusions.
-Divers
ARTICLE 13 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Elle est seule compétente pour la modification des statuts de l’association.
De même elle doit se prononcer pour la dissolution anticipée de l’association.
ARTICLE 14 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
La qualité de membre se perd :
– par décès,
– par démission adressée par écrit au président,
– par exclusion prononcée par le Bureau pour motif grave,
– par radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation.
ARTICLE 15 : ADOPTION DES STATUTS
Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale constitutive tenue à la
Médiathèque « Les Halles » Rue de la République 57380 Faulquemont
le :
Liste des fondateurs 7 au moins.